Éditeur du site
- Nom
- MusgrAIve — À compléter : dénomination sociale exacte à confirmer lors de l’immatriculation
- Forme et statut
- SASU en cours de constitution — statut à actualiser après immatriculation
- Adresse
- 176 rue Jean Jaurès, 59500 Douai, France
- Capital social
- À compléter : montant du capital social en euros
- SIREN
- À compléter : numéro attribué après immatriculation
- RCS
- À compléter : ville du greffe et numéro d’immatriculation
- TVA
- À compléter : numéro de TVA intracommunautaire ou situation fiscale applicable
- Publication
- Kévin Blart — À compléter : qualité et identité du directeur de publication à confirmer lors de la création
- Contact
- contact@musgraive.fr
07 70 34 43 32
Hébergement
Le site est publié avec le service Sites de ChatGPT et repose sur une infrastructure Cloudflare.
À compléter : dénomination juridique, adresse postale et numéro de téléphone de l’hébergeur contractuel, à vérifier dans les conditions du service Sites
Présentation des services
MusgrAIve présente des prestations de conception de sites web, d’applications et de solutions numériques destinées aux professionnels et aux particuliers. L’envoi d’un formulaire constitue une demande de contact ou de devis ; il ne constitue pas une commande ni un paiement. Les prestations, leurs prix et leurs conditions sont définis dans les documents contractuels communiqués avant tout engagement.
Propriété intellectuelle
Les textes, créations graphiques, modèles et autres éléments du site sont protégés selon les droits qui leur sont applicables. Toute réutilisation doit respecter les droits de leurs titulaires et les licences des éléments concernés. Les marques, noms et identités visuelles des sites présentés appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présentation ne transfère aucun droit au visiteur.
Liens et fonctionnement du site
Les liens vers les réalisations et les services externes renvoient vers des sites exploités par leurs propres éditeurs. Leurs contenus et leurs traitements de données relèvent de leurs règles respectives. Pour signaler un contenu inexact ou un problème technique sur ce site, contactez MusgrAIve à l’adresse indiquée ci-dessus.
Médiation de la consommation
En cas de litige relatif à une prestation, le client consommateur peut adresser une réclamation à MusgrAIve. Si le litige n’est pas résolu, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent, dans les conditions prévues par la réglementation.
À compléter : nom du médiateur conventionné, adresse postale et site internet de saisine
Responsable du traitement
Le responsable actuel des demandes reçues par le site est Kévin Blart, porteur du projet MusgrAIve, joignable au 176 rue Jean Jaurès, 59500 Douai et à contact@musgraive.fr.
À compléter : identité du responsable du traitement à actualiser au nom de la SASU après sa création
Données du formulaire
Le formulaire recueille votre nom, votre adresse email, l’objet choisi, sa précision lorsque vous sélectionnez « Autre », et votre message. Ces informations sont nécessaires pour traiter votre demande ; sans elles, le formulaire ne peut pas être envoyé. Évitez d’indiquer des données sensibles ou des informations confidentielles non nécessaires dans votre message.
Finalités et bases légales
Les données servent à répondre à vos questions, échanger sur votre projet et assurer le suivi de votre demande. Les demandes de devis et les échanges préalables à une prestation reposent sur les mesures précontractuelles prises à votre demande. Les autres demandes de contact reposent sur l’intérêt légitime à répondre aux personnes qui sollicitent MusgrAIve. La prévention des abus repose sur l’intérêt légitime à sécuriser le formulaire.
MusgrAIve n’utilise pas ces demandes pour une newsletter ou des campagnes de prospection.
Transmission et destinataires
Le formulaire transmet les informations au serveur du site, qui vérifie la demande puis la transmet à Google Apps Script avec une signature de sécurité. Google assure l’envoi de la notification par email vers la messagerie professionnelle Google Workspace. Kévin Blart consulte les demandes pour leur donner suite. Les prestataires d’hébergement et de messagerie interviennent pour fournir ces services.
À compléter : entités contractuelles des prestataires et garanties applicables aux traitements et éventuels transferts hors de l’Espace économique européen, à vérifier pour Sites/Cloudflare et Google Workspace/Apps Script
Durées de conservation
À compléter : durée de conservation des demandes de contact et échanges dans la messagerie, ainsi que les modalités effectives de suppression
Le script de sécurité utilise des identifiants de demandes, des empreintes techniques et des compteurs pour limiter les envois et les doublons. Les entrées de l’historique de sécurité sont filtrées sur une fenêtre d’une heure lors des demandes suivantes ; leur suppression n’est pas automatique en l’absence de nouvel appel. Cet historique ne contient pas le texte du message ni l’adresse email en clair.
Les services techniques peuvent également traiter des données de connexion, notamment l’adresse IP, l’URL demandée et des informations techniques du navigateur pour l’exploitation et la sécurité.
À compléter : durées de conservation des journaux techniques des prestataires et durée maximale de rétention de l’état antispam à fixer
Vos droits
Selon les conditions et la base légale applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de vos données, vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime, et exercer le droit à la portabilité lorsqu’il s’applique. Adressez votre demande à contact@musgraive.fr. Une vérification proportionnée de votre identité peut être demandée en cas de doute raisonnable.
Une réponse vous est apportée dans les délais légaux. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Contacts via des services externes
Lorsque vous choisissez WhatsApp, votre application email ou un site présenté, vous utilisez un service externe. Consultez sa politique de confidentialité pour connaître ses traitements. L’ajout de la v-card télécharge un fichier de coordonnées MusgrAIve ; il ne transmet pas votre carnet d’adresses à MusgrAIve.
Cookies et autres traceurs
Un cookie ou autre traceur peut enregistrer ou lire des informations sur votre appareil. Son régime dépend de sa finalité : les traceurs strictement nécessaires à un service demandé peuvent être exemptés de consentement ; les autres nécessitent un consentement préalable lorsque la réglementation l’impose.
Fonctionnement du site
Aucun outil de publicité, pixel marketing ou service de mesure d’audience n’a été ajouté dans le code de MusgrAIve. Les polices et les modèles 3D sont servis depuis le site. L’ouverture de la v-card charge son visuel 3D depuis la même origine, sans accéder à votre carnet d’adresses.
La protection actuelle du formulaire utilise des contrôles serveur, un champ piège, une signature et des limites d’envoi. Aucun widget Turnstile n’est actuellement configuré.
À compléter : inventaire en navigation réelle des éventuels cookies et stockages de la plateforme d’hébergement : nom, fournisseur, finalité, durée et régime de consentement
Vos choix
Les éventuels traceurs non nécessaires doivent être bloqués avant votre choix. Lorsqu’un service soumis au consentement est ajouté, une interface doit vous permettre de l’accepter ou de le refuser et de revenir sur votre choix. Les réglages du navigateur permettent également de supprimer ou de bloquer les cookies ; le blocage de cookies nécessaires peut affecter les fonctionnalités concernées.
Liens externes
Les liens WhatsApp et les sites de réalisations s’ouvrent à votre initiative. Les règles relatives aux traceurs de ces services s’appliquent lors de leur utilisation.